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Délibérations

Délibérations

58 résultats pour la valeur "20/02/2009" du filtre Date de séance

RD18BIS – LIAISON A35/RD83 A HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE MARCHES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat Familial d’Alsace Groupe DOMIAL 1 logement à CHALAMPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Evaluation triennale de la Médiathèque de bassin de vie du Pays de Thann et reconduction de la participation départementale aux frais de personnel, à raison de 20 %.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS Première programmation pour 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 5 logements à Carspach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 4 logements à Village-Neuf

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente par les Domaines de véhicules et matériels réformés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 et CO33 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CHALET REFUGE DES TROIS FOURS A STOSSWIHR - CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF DES VOSGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DON D’UN MATERIEL DELL AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION DES ELEVEURS D’ANIMAUX DE BASSE-COUR DE COLMAR ET ENVIRONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (PREMIERE LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE CONDUITE ACCOMPAGNEE 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIX "JEUNE TALENT" DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat en faveur du développement de la lecture et des animations autour du livre à la Maison Centrale d'ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 1ère PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT DES VIGNERONS INDEPENDANTS D’ALSACE (SYNVIRA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 16 logements à HUNINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 6 logements à Guebwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions 2009 des sept structures de prévention spécialisée haut-rhinoises et renouvellement des avenants aux conventions avec la Ville de Mulhouse, l’association du Centre Socio-Culturel Jean WAGNER et l’association Les Ateliers de La Piste Achille Zavatt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008-2009 Chapitre 204 Assainissement (C013) - Alimentation en Eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015) Aménagement Hydraulique du Vignoble (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Corporation des Professionnels de l'Automobile de Haute-Alsace Demande de soutien financier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES CONSTRUCTIONS ET RENOVATIONS D'OUVRAGES D'ART, MAINTENANCE D'OUVRAGES VETUSTES, INVESTIGATIONS SUR OUVRAGES D'ART MARCHES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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